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Marques déposées par SOCIETE DE VINIFICATION DE SAINT-ESTEPHE
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NOTRE DAME ENTRE DEUX ARCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTRE DAME ENTRE DEUX ARCS
SOCIETE DE VINIFICATION DE SAINT-ESTEPHE

Numéro de dépôt :
1652924
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2001

Présentation de la marque NOTRE DAME ENTRE DEUX ARCS

Déposée le 22 mars 1991 par SOCIETE DE VINIFICATION DE SAINT-ESTEPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOTRE DAME ENTRE DEUX ARCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE VINIFICATION DE SAINT-ESTEPHE, domicilié(e) 33180 SAINT-ESTEPHE - France.

La marque NOTRE DAME ENTRE DEUX ARCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE DAME ENTRE DEUX ARCS est expirée depuis le 22 mars 2001.

SOCIETE DE VINIFICATION DE SAINT-ESTEPHE a également déposé les autres marques suivantes : HAUT MARQUIS , VIEUX CELLIER DU MARQUISAT DE SAINT ESTEPHE , GRAND VIN DE MARBREUIL , MARQUIS DE SAINT ESTEPHE , GRAND VIN DE MARBREUIL , L'AIGLON , TRADITION DU MARQUIS


SOCIETE DE VINIFICATION DE SAINT-ESTEPHE - 33180 SAINT-ESTEPHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

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